Types de services et prestations

  • Un service de chauffeur privé
  • Un service de taxi privé

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.hrmprestige.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Hrm prestige Vtc – SIRET : 888 275 054 00011– 9 rue Parmentier 69400 Villefranche sur Saône

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.hrmprestige.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.hrmprestige.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.

Le site www.hrmprestige.fr est mis à jour régulièrement par Abboudi Imad. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.hrmprestige.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Chauffeur privé hrm prestige s’efforce de fournir sur le site www.hrmprestige.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.hrmprestige.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Seule une confirmation et un engagement par mail font foi.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Hrm prestige Vtc est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

5. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.hrmprestige.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Hrm prestige Cependant, Chauffeur privé Hrm prestige n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.hrmprestige.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

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6. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.hrmprestige.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

7. Contact.